Jean-Claude Archimbeau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
II. - Sont démissionnaires
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000442789
(source JORF)
nomination
06 Novembre 2004
06/11/2004
De:
Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000228537
(source JORF)
nomination
30 Mars 2002
30/03/2002
De:
Archimbeau (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000750128
(source JORF)
nomination
21 Mai 1997
21/05/1997
De:
Archimbeau (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997
